Le 4e colloque de l’IMAQ, intitulé «Comment assurer la rentabilité et l’efficacité de l’arbitrage commercial ?», qui a eu lieu le vendredi 24 mai 2013, à la Faculté de droit de l’Université McGill, en collaboration avec cette dernière institution, fut un véritable succès ! À cette occasion, plus de 80 participant(e)s, membres et non-membres de l’IMAQ, ont pu explorer avec des experts de renom, une réflexion profonde sur l’avenir de l’arbitrage au Québec. De fait, c’était le 1er Colloque sur l’arbitrage commercial, les trois colloques précédents de l’IMAQ ayant plutôt porté sur la médiation.
Les mots de bienvenue ont été donnés par Me Frédéric Bachand, professeur agrégé à la Faculté de droit de l’Université McGill, agissant comme hôte de ce colloque, ainsi que par Me Thierry Bériault, président de l’IMAQ. La conférence introductive, donnée par Me Fabien Gélinas, professeur agrégé à la Faculté de droit de l’Université McGill, a permis de mesurer le potentiel de l’arbitrage comme mode efficace et rentable de résolution de différends commerciaux.
Par la suite, il y a eu trois différents panels. Le 1er panel, présidé par Me Pierre Bienvenu, avocat chez Norton Rose Fulbright, portait sur la rédaction de la convention d’arbitrage. Le 2e panel, présidé par l’honorable Pierrette Rayle, traitait du choix des arbitres. Le 3e panel qui a eu lieu en après-midi était présidé par l’arbitre Olivier Després et avait pour thème l’organisation et la gestion de l’instance arbitrale.
Pour la conférence du midi, les participants ont eu l’honneur d’entendre Me Sophie Nappert, arbitre internationale à Londres, qui a donné la réponse affirmative à la question de savoir si le Québec devait se doter d’une véritable institution d’arbitrage. Après le mot de clôture de l’arbitre Diane Sabourin, il y a eu le mot de la fin qui nous a été donné par l’honorable Marie Deschamps, lors d’un cocktail qui a bien terminé cette journée fructueuse en échanges.
Parmi les 14 membres du Comité de l’IMAQ sur l’arbitrage civil et commercial, présidé par l’arbitre Diane Sabourin, mentionnons les conférenciers suivants : Me Marie-Claude Martel, l’arbitre Olivier Després, l’honorable Benjamin J. Greenberg et le professeur Arthur Oulaï, de la Faculté de droit de l’Université Sherbrooke (cette dernière était l’une des commanditaires de ce colloque, et est aussi en partenariat avec l’IMAQ pour la formation). Les autres conférenciers étaient : Me Lev Alexeev, avocat chez Stikeman Elliott, le professeur Alain Prujiner, de la Faculté de droit de l’Université Laval, Me Marie-Christine Dupont, de chez Rio Tinto, Me Babak Barin, l’honorable juge Joseph R. Nuss, Me Max Mendelsohn, ainsi que la professeure Geneviève Saumier (aussi de la Faculté de droit de l’Université McGill).
La tenue de ce colloque a eu lieu grâce à la collaboration du Comité organisateur, composé des trois membres suivants, au sein de ce même Comité sur l’arbitrage de l’IMAQ : le professeur Frédéric Bachand, Me Denis F. Gauthier et Me Robert Masson.
Bonne nouvelle ! La Faculté de droit de l’Université McGill et l’IMAQ explorent la possibilité de poursuivre une collaboration plus soutenue au cours des prochaines années afin d’appuyer le développement de l’arbitrage civil et commercial au Québec. Donc, à suivre les prochaines activités du Comité d’arbitrage de l’IMAQ…
