Le Forum des arbitres de l’IMAQ vous propose une conférence en ligne sur les tiers à l’arbitrage, le jeudi 26 septembre, de 12h30 à 14h.
Les dernières années ont été particulièrement fastes en matière de jurisprudence concernant les tiers à l’arbitrage. Il s’agit d’un sujet épineux dont les critères d’examen sont en développement.
Parfois très libérales, d’autres fois plus restrictives, les décisions judiciaires laissent les arbitres devant des choix difficiles : devoir soupeser le principe de l’effet relatif des contrats et celui de l’application large et libérale des conventions d’arbitrage, visant l’essor de ce processus comme mode de justice à part entière.
Avec l’encombrement des tribunaux pesant lourdement sur le système judiciaire et la proportionnalité dont nous devons être les garants, il y a fort à parier que ce sujet fera encore couler beaucoup d’encre. Ainsi, le Forum des arbitres de l’IMAQ vous propose une revue des décisions judiciaires les plus récentes sur le sujet.
Notre conférencière
Marie-Claude Martel
Avocate, médiatrice accréditée et arbitre accréditée IMAQ/UdeS
Marie-Claude Martel est associée du Litige Forseti inc et spécialisée en construction, contrats, copropriété et litiges entre actionnaires. Présidente de la Table Sectorielle Arbitrage, Me Martel a participé à la création du Forum des arbitres et au programme de mentorat de l’IMAQ.
Elle enseigne l’arbitrage conventionnel et l’arbitrage des petites créances à l’Université de Sherbrooke et est également récipiendaire du prix Women In Law (2021-2023) de la revue Lawyer Monthly et du prix McGowan de l’ADRIC pour son apport exceptionnel au développement des PRD dans sa région.
Activité accessible à tous
🗓️ Date: Jeudi 26 septembre 2024
⏰ Heure: 12h30 – 14h00
📍 Où: En ligne via Zoom (un lien sera transmis la veille de l’activité)
💲 Coût: 100 $ pour les membres et 125 $ pour les non-membres (plus les taxes applicables)
Pour s’inscrire : Rendez-vous sur le portail des membres IMAQ. Si vous êtes membres, connectez-vous avec vos identifiants sinon, nous vous invitons à créer un compte. Vous recevrez un courriel de confirmation.
Date limite d’inscription : 24 septembre à 17h.
